Règlement Intérieur

Article 1 - Respect

Chaque membre de l'association se doit :

Article 2 - Arrêtés

Chaque membre du club s'engage à respecter les arrêtés régissant l'activité, ainsi que les règles de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisirs.

Article 3 - Cotisation

Les membres doivent être à jour de leur cotisation, fixée chaque année par le comité directeur.

Les membres exerçant des responsabilités au sein du club peuvent demander à être exemptés ou partiellement exempté du règlement de celle-ci. Toute demande doit recevoir l'approbation du comité directeur.

Article 4 - Frais

Les membres missionnés pour des actions ponctuelles (représentation, formation, organisation…) peuvent être remboursés sur justification. Toute demande doit recevoir l'approbation du comité directeur.

Article 5 - Formation

Avant la formation, le prétendant à un diplôme d'encadrement et/ou d'enseignement peut demander au comité directeur une prise en charge financière totale ou partielle des frais occasionnés par l'examen. Toute demande doit recevoir l'approbation du comité directeur.

Article 6- Utilisation du matériel

Le matériel de l'association ne peut être utilisé que dans le cadre des sorties club.

Toute personne qui emprunte du matériel doit remplir une fiche de prêt, portant le descriptif, la date et la signature.

Le matériel de l'association doit être rendu en bon état. Dans le cas contraire, les frais de réparation ou de remplacement seront à la charge de l'utilisateur.

Chaque sortie de matériel fera l'objet d'une caution de 150 euros par élément.

Article 7 - Sorties

Toutes les sommes versées à l'association à l'occasion des sorties club ou des formations ne seront remboursées sous aucun prétexte. Dans le cas ou des remises seraient accordées par les prestataires de services, ces remises profitent au club.

Lors des sorties techniques, les frais d'encadrements sont pris en compte par les plongeurs encadrés.

Lors des sorties explorations, les encadrants ont la possibilité de ne pas payer leurs plongées lorsqu'ils encadrent des plongeurs niveau 1 dans l'espace proche et des plongeurs niveau 2 dans l'espace lointain. Une répartition des charges des encadrants sera faite sur l'ensemble du groupe des encadrés.

Les modalités sont définies avant chaque sortie.

Article 8 - Certificat médical, License

Un certificat médical de non contre indication à la pratique de la plongée subaquatique est obligatoire. Les modalités de délivrances et les catégories de médecin pouvant délivré ce certificat sont édictés par les règlements de la F.F.E.S.S.M.

La licence fédérale F.F.E.S.S.M. est obligatoire pour toutes les activités du club.

Article 9 - Dossier d'inscription.

Chaque membre de l'association doit fournir, en début de saison :

Toutes les pièces du dossier sont à rendre impérativement dans les quinze jours suivant l'obtention du dossier.

Toute personne n'ayant pas de certificat médical en cours de validité ne peut accéder au bassin.

Article 10 - Achat matériel

Tout achat doit être validé par le comité directeur.

Le présent règlement à été approuvé par le comité directeur.